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accueil arrow Commission Discipline
La commission de Discipline a statué sur les cas suivants Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail


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Saison 2004 2005

Mr Pompon Philippe : Suite à son appel de la décision de la Commission de Discipline Départementale (91)
a vu cette décision confirmée: 3 ans de suspension sportive et administrative ferme avec extension nationale accordée,
pour comportement irrespectueux aggravé de propos à caractère injurieux et xénophobe. Ce licencié étant sous le coup
d'une suspension de 3 ans avec sursis qui se transforme donc en une sanction ferme, il est suspendu jusqu'au 16 avril 2011.

Mr Hoang Truc : Insultes écrites envers un responsable sportif.
sanction : 1 an de suspension sportive et administrative ferme et 2 ans avec sursis.
Récidive et 2ème saisie : Propos diffamatoires envers un responsable sportif et insultes envers
la Commission de Discipline. sanction : 3 ans de suspension sportive et administrative ferme.
Extension Nationale.
Mr Hoang Truc est donc suspendu sportivement à tous modes de jeu et administrativement sur l'ensemble
du territoire national jusqu'au 1er février 2011.

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Saison 2006 2007

Mr Gazal Bernard: abandon en cours de compétition
Sanction : Après appel Fédéral : suspension de 6 mois ferme et 1 an avec sursis à compter du 12 décembre 2006.

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Saison 2007 2008

Mr Lecroere Loïc: Abandon en cours de compétition
Sanction: Suspension sportive et administrative de 1 an avec sursis à compter du 01 avril 2008.

Mr Sudrot Jean-Pierre : Forfait non excusé en Finale de Ligue
Sanction: Suspension sportive de 6 mois ferme et 6 mois avec sursis pour
une période probatoire de 3 ans à compter du 1er septembre 2008.

Mlle Fabeth Jackie: Forfait non excusé en Finale de Ligue
Sanction: Suspension sportive de 1 mois avec sursis pour une période probatoire de 3 ans
à compter du 1er septembre 2008.

Mr Mijoint Pierre: Forfait non excusé en Finale de Ligue
Sanction: Suspension sportive de 1 mois avec sursis pour une période probatoire de 3
ans à compter du 1er septembre 2008.

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Saison 2008 2009

Mr Bui Thanh Laurent : Courrier insultant envers un responsable sportif
Sanction : Suspension sportive de 2 ans avec sursis pour une période probatoire de 3 ans
à compter du 09 février 2009.

Club Safety Snooker : Refus de licencier tous les adhérents du Club selon nos Statuts et Règlement Intérieur.
Sanction: Retrait d'affiliation jusqu'à la régularisation et le paiement de l'amende de 120 euros.

 

Présidente: Claudine Mesny
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